Conditions Générales de Vente et Mentions Légales

Conditions Générales de Vente

EIRL PAUL RAPACZ / Domaine CIRRUS commercialise ses vins via sa boutique en ligne en utilisant les services et la plateforme de Plugwine, enseigne de la Société FGD à Mâcon.
L'onglet "boutique" de ce site redirige le visiteur vers la boutique du Domaine Cirrus hébergée par Plugwine. https://domaine-cirrus.plugwine.com.
Les conditions générales de vente qui s’appliquent à toutes les commandes passées par le biais de ce dernier sont celles de Plugwine et peuvent être consultées sur la page https://domaine-cirrus.plugwine.com/CGV.

NB : La page boutique est développée par Plugwine et hébergée chez Amazon Web Services Inc. (cf. mentions légales de Plugwine).

Mentions légales et protection des données personnelles

Site : https://www.cirrus-crusdecorbieres.com ci-dessous dénommé site web du Domaine CIRRUS.
Propriétaire : E.I.R.L. PAUL RAPACZ / Domaine CIRRUS ci-dessous dénommée Domaine CIRRUS
Adresse : 14 chemin de la Cascade 11360 – DURBAN-CORBIÈRES
Email : contact@cirrus-crusdecorbieres.com
Tél : +33 (0)7 87 89 77 25
SIRET : 814 766 341 00022
SIREN : 814 766 341 
TVA : FR12814766341

Site hébergé chez : OVH 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France

Âge légal pour la consommation d'alcool

Pour pouvoir consulter ce site, vous devez avoir l'âge légal fixé par la loi de votre pays pour la consommation d'alcool - si ce n'est pas le cas, veuillez quitter ce site.

Propriété intellectuelle / Respect des droits d'auteur

L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. L'accès à notre site vous confère un droit d'usage privé et non exclusif de ce site. L'ensemble des éléments édités sur ce site, incluant notamment les textes, photographies, infographies, logos, marques constituent des oeuvres au sens du code de la Propriété Intellectuelle. En conséquence, toute représentation ou reproduction, intégrale ou partielle, qui pourrait être faite sans le consentement de leurs auteurs ou de leurs ayants-droit, est illicite.
Crédits pour la police du nom CIRRUS (ITC avant-garde gothic) : © COPYRIGHT H. BERTHOLD AG 1992 Tous droits réservés.

Territoires faisant l'objet d'une restriction

Dans certains pays, il est interdit de consulter un site comme le nôtre car la législation locale restreint la vente et/ou la promotion de boissons alcoolisées. Si vous consultez ce site depuis un pays où de telles restrictions s'appliquent, déconnectez-vous immédiatement. Si vous ne connaissez pas les dispositions de la loi de votre pays à ce sujet, nous vous recommandons de quitter ce site et de consulter vos droits avant de continuer.

Liens vers d'autres sites

Les sites proposés sous forme de liens sur le site web du domaine Cirrus sont créés par des sociétés ou des personnes sur lesquelles Cirrus n'a aucun pouvoir. Cirrus ne peut être tenu responsable du contenu de ces sites et de l'usage qui pourra en être fait par les utilisateurs. Tout lien simple et/ou profond ou "framing" à destination du site web du domaine Cirrus est strictement interdit et en conséquence, aucun élément figurant sur une page du site web du domaine Cirrus ne peut être partiellement ou totalement diffusé, transféré ou inséré sur un autre site Internet, ni servir à créer des produits dérivés.

Contenus

Domaine Cirrus s'efforce de fournir sur son site internet des informations exactes et précises.
Les informations diffusées sur ce site Internet ne sont néanmoins fournies qu'à titre indicatif et ne revêtent aucun caractère contractuel.
Domaine Cirrus ne peut en effet parfaitement garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à disposition sur ce site.
En conséquence, Domaine Cirrus exclue toute responsabilité :

  • pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le site ;
  • pour tous dommages, directs et/ou indirects, quelles qu'en soient les causes, origines, natures ou conséquences, provoqués à raison de l'accès de quiconque au site ou de l'impossibilité d'y accéder, de même que l'utilisation du site et/ou du crédit accordé à une quelconque information provenant directement ou indirectement du site.

Domaine Cirrus se réserve le droit de modifier ou de corriger le contenu de son site à tout moment sans préavis.

Domaine Cirrus ne saurait être tenu pour responsable des dommages susceptibles de résulter de l'utilisation des informations diffusées sur ce site Internet et/ou de l'utilisation d'un produit auquel ces informations font référence. Il appartient à l'utilisateur de vérifier l'exactitude des informations fournies ainsi que leur utilisation.

Respect de la vie privée

Domaine Cirrus se préoccupe du respect de la vie privée et s'engage à protéger vos données personnelles. À ce titre, il respecte le nouveau « Règlement Général sur la Protection des Données » (connu sous l’acronyme RGPD) qui encadre le traitement des données personnelles sur le territoire de l’Union européenne. (Règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016 entré en vigueur le 25 mai 2018)
Ce nouveau règlement européen s’inscrit dans la continuité de la Loi française Informatique et Libertés de 1978 et renforce le contrôle par les citoyens de l’utilisation qui peut être faite des données les concernant.
Il harmonise les règles en Europe en offrant un cadre juridique unique aux professionnels. Il permet de développer leurs activités numériques au sein de l’UE en se fondant sur la confiance des utilisateurs.

Que collectons-nous comme informations et comment les utilisons-nous ?
Vous avez toujours le contrôle des informations que vous fournissez. Nous recueillons un type d'informations sur nos visiteurs : les informations statistiques et générales (telles que le nombre de visiteurs sur nos sites, les pages auxquelles ils accèdent, etc.). À cet effet, la technologie des cookies est utilisée.
Les cookies produits par le site web du Domaine Cirrus sont conformes à la recommandation de la CNIL en matière de cookies et de protection des données personnelles.
Ceci étant, notre site Internet reste accessible sans que l'utilisateur ait à révéler son identité ou à donner des informations à caractère personnel.

Transmettons-nous les informations à des tiers ?
Domaine Cirrus s'engage à ne pas échanger, vendre ou transmettre les données à caractère personnel vous concernant à d'autres entreprises, sauf dans les cas éventuellement requis par la loi.

Information sur les cookies

Qu’est-ce qu’un cookie ?

Les "cookies" sont des fichiers envoyés par un gestionnaire de site sur le disque dur de l'internaute permettant au gestionnaire d'identifier et de mémoriser l'internaute lorsque celui-ci se connecte au site. Cirrus peut être amené à utiliser le système des "cookies" afin de collecter des informations lors de votre passage sur son site. Cela nous permettra de savoir quelles sont les parties de notre site qui vous intéressent. Cirrus peut alors mieux connaître vos centres d'intérêt et vous faire bénéficier des informations adaptées à vos besoins. Ces "cookies" vous éviteront également de devoir fournir chaque fois des informations que vous nous avez déjà communiquées dans la mesure où ils se souviendront de votre passage sur notre site à une date antérieure.

Comment paramétrer les cookies ?

La plupart des navigateurs acceptent automatiquement les cookies, mais peuvent être configurés de manière à ne pas les accepter ou à provoquer un message d'avertissement en cas de cookies envoyés. Pour activer ou désactiver les cookies, aller dans votre navigateur et configurer les préférences de ce dernier à votre convenance.

Domaine Cirrus ne dépose aucun cookie lors de votre visite.

Demande d’accès, de rectification ou d’effacement de vos données

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), vous pouvez à tout moment vérifier, corriger, mettre à jour ou demander la suppression des informations personnelles vous concernant que vous nous auriez communiquées en nous écrivant à :

E.I.R.L. PAUL RAPACZ / Domaine CIRRUS 14 chemin de la Cascade
11360 – DURBAN-CORBIÈRES
Email : contact@cirrus-crusdecorbieres.com.

ou en nous contactant via le formulaire du site

informations mises à jour le 09/12/2018